TRACTEL INTERNATIONAL SAS Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1356435
Date de dépôt :
27/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/2016
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 27 mai 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRACTEL INTERNATIONALSociété par Actions Simplifiée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRACTEL INTERNATIONALSociété par Actions Simplifiée domicilié(e) 29 rue du Progrès,93100 MONTREUIL (dossier no 2310863) - 93100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 025 603 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2310863) - 69006 - France.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 27 mai 2016.
TRACTEL INTERNATIONALSociété par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : FALLPROTEC
TRACTEL INTERNATIONAL SAS Société par Actions Simplifiée - 29 rue du Progrès,93100 MONTREUIL (dossier no 2310863) - 93100 - France - SIREN 552025603
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2310863) - 69006 - France
Renouvellement sans limitation n°2067130 - Publication au BOPI 1996-21
Renouvellement sans limitation le 23 mars 2006 n°2310863 - Publication au BOPI 2006-03-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45
Inscription le 22 juin 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°435852 - Publication au BOPI 2006-06-22
Inscription le 22 juin 2006 - Changement de dénomination n°435851 - Publication au BOPI 2006-06-22
Inscription le 18 avril 1996 - Changement d'adresse n°200422 - Publication au BOPI 1996-04-18
Tous appareils et outillages, entre autres des appareils de déblaiement et de démolition, des câbles et fils métalliques non électriques, des ancres.Des appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.) photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses;machines à calculer, appareils extincteurs; des véhicules de manutention.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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